Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STEALTH VECTOR
ADVANCED TRACK AND TRACE (ATT), Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3810602
Date de dépôt :
01/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2021
STEALTH VECTOR de ADVANCED TRACK AND TRACE (ATT

Présentation de la marque STEALTH VECTOR

Déposée le 1 mars 2011 par la Société Anonyme (SA) ADVANCED TRACK AND TRACE (ATT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STEALTH VECTOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-12 du 25 mars 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ADVANCED TRACK AND TRACE (ATT domicilié(e) 99 Avenue de la Chataigneraie - 92504 - RUEIL MALMAISON CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 621 602 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PARTENAIRES PI domicilié(e) 223 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France.

La marque STEALTH VECTOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3810602.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STEALTH VECTOR est expirée depuis le 1 mars 2021.

ADVANCED TRACK AND TRACE (ATT a également déposé les autres marques suivantes : Hub2Track , ATT ADVANCED TRACK & TRACE , SpySeal , Process 2 Hub , You pack it … We it! , ID Black Box , ID LABLINE , Razad , ATT WORLD S3P CERTIFICATION , VECTOR SCANNER


ADVANCED TRACK AND TRACE (ATT), Société Anonyme - 99 Avenue de la Chataigneraie - 92504 - RUEIL MALMAISON CEDEX - France - SIREN 450621602


PARTENAIRES PI - 223 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France


Publication - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Enregistrement avec modification - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Papier, carton, boîtes en carton ou en papier ; produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; emballages en papier ou en carton, papier d'emballage ; enveloppes (papeterie), enveloppes en papier ou en carton ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; étiquettes (non en tissus) ; impressions, clichés d'imprimerie, caractères d'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; instruments de dessin. ;

Services d'échange électronique de données ; services d'échange de documents et d'informations. Services de visualisation d'informations d'une banque de données stockées sur ordinateurs ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; service de collecte et de distribution d'information (télécommunication). Télécommunications ; télécommunications multimédias ; télécommunications par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, radiophonique, télégraphique, téléphonique ; services de télécommunications pour la création et l'entretien de fichiers, informations en matière de télécommunications. Services de transmission ; transmission électronique et/ou informatique de données ; transmission de messages, de données, de documents et d'images assistée par ordinateur ; services de transmission de données informatisées par échange de données ; transmission d'informations contenues dans des banques de données. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à des bases de données et à Internet par voie de télécommunications ; fourniture d'accès à des réseaux de communications électroniques et à des bases de données électroniques ; fourniture d'accès à des utilisateurs multiples à des réseaux informatiques, des réseaux sans fil et l'Internet. Services d'information, d'assistance et de conseil concernant tous les services précités, y compris les services fournis en ligne ou sur Internet ou les Extranets ; accès à Internet ; accès et location de temps d'accès à des bases de données et des réseaux informatiques. ;

Traitement de matériaux, à savoir marquage, gaufrage, estampage de divers matériaux comme le verre, le métal, le plastique, le carton. Impression en offset ; impression de dessins ; impression lithographique ; imprimerie. Traitement du papier, du verre, du métal, du plastique ; photogravure ; services de traitement d'images sur films par ordinateur ; traçage par laser.